Depuis plusieurs mois, on a tout entendu sur le RSI, vous savez le régime social des indépendants, pour faire simple la sécurité sociale des non-salariés, des entrepreneurs. Cela fait plusieurs mois que de plus en plus de patrons petits et gros se plaignent. Certains évoquent une grève de leurs paiements, d’autres râlent contre les retards de remboursement ou encore parlent de se désinscrire de cet organisme. Dans ce climat de rébellion et de fronde, le cabinet d’experts-comptables Valexco organisait une conférence lundi soir à Joué-lès-Tours avec comme thème : « RSI, vers la fin d’un monopole, mythe ou réalité ? » Ambiance assurée.
Pour tout vous dire, une conférence sur le RSI c’est pas super sexy, surtout au milieu de 160 chefs d’entreprises remontés contre ce diable d’organisme obligatoire. Face à eux, tel un taureau dans l’arène c’était Alain Rousselet du RSI qui était chargé de répondre aux inquiétudes et/ou griefs. Autant dire que pour lui la partie n’était pas gagnée d’avance. Et pourtant, en une heure de questions / réponses, précédées par un exposé sur l’organisme en question, il s’en est admirablement sorti, replaçant avec beaucoup de pédagogie quelques éléments de base mais néanmoins importants :
- Contrairement à ce qui peut être souvent dit, le RSI est obligatoire tout comme l’est la sécurité sociale pour les salariés. Se désaffilier, refuser de payer les cotisations, etc… entrainent de facto des sanctions pouvant aller jusqu’à de lourdes amendes ainsi que de la prison (jusqu’à 45 000 euros et 3 ans de prison ferme). De plus, une entreprise qui n’est pas en règle avec le RSI peut se voir refuser les accès aux marchés publics, aides publiques, à certains prêts…
- Le RSI contribue à l’effort de solidarité, valeur primordiale du système républicain en France, qui permet de financer les crèches, écoles, la santé publique, les maisons de retraites, etc… Bref, tout un tas de choses dont tout le monde peut bénéficier : salariés mais aussi chefs d’entreprises. Un rappel fait par M. Rousselet qui peut paraitre évident mais qu’il est toujours bon de mentionner tant l’on entend régulièrement tout le monde se plaindre sans se soucier des raisons, ni du fait qu’ils ont, ou bénéficient, ou bénéficieront de tout un tas d’acquis sociaux grâce à ce système de solidarité.
Malgré tout, le RSI n’est pas parfait et le système comporte des défauts et des dysfonctionnements. Ces derniers se sont multipliés depuis la réforme de 2008 qui a fait du RSI l’interlocuteur social unique des indépendants. Face à cela des axes de progression sont prévus, à commencer par l’accélération des remboursements et des traitements des dossiers.
Bref, comme tout organisme officiel, les procédures sont parfois rigides, mais à force d’argumenter par l’exemple (parce qu’on a tous un exemple d’un litige avec un organisme officiel, un service public…) on en perd le recul nécessaire à la compréhension du système. Une conférence comme celle de lundi permet de recadrer un peu les choses, ce qui permit au représentant du RSI de conclure fièrement de la sorte : « J’espère que maintenant vous allez tous être heureux de payer le RSI ».
